Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Section 02
Champ des services
Les services fournis par Selminkel Toquvel incluent des cours sur la sécurité informatique et la littératie numérique. Ces services peuvent être modifiés à la discrétion de l'entreprise.
Core Terms
Les modalités de paiement doivent être convenues avant l'accès aux services. Les frais peuvent varier selon le type de service choisi.
03
Paiements et commerciaux
Les modalités de paiement doivent être convenues avant l'accès aux services. Les frais peuvent varier selon le type de service choisi.
04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Il est de votre responsabilité de vous informer sur ces conditions avant de vous engager.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation sans autorisation expresse n'est permise.
06
Clause
Avertissement de responsabilité
Selminkel Toquvel ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services associés.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
ReferenceWIPO
08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.
ReferenceHCCH